Protection des données personnelles

 
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et au libertés, la SARL AJM PASSION a effectué auprés de la CNIL une déclaration de conformité concernant le traitement informatisé d'informations nominatives. Cette déclaration a été enrgistrée sous le numéro 2060948 V O.
Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de Douceur the d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.
Toute commande passée par l’intermédiaire du site www.douceurthe.com emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente de Douceur thé.
 
En cas de vente à une personne morale, tout différent relatif à la vente (prix, CGV, produits) sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce du siège social de Douceur thé.