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SARL AJM PASSION, RCS Versailles 824 556 054, adresse postale 3 rue Barthélémy Thimonnier 78120 rambouillet, France.

Courrier électronique: contact@intimithe.com

INTIMITHE est une marque déposée à l' INPI (Institut Nationale de la Propriété Industrielle).

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site www.douceurthe.com suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Ce clic a valeur de "signature numérique".


Objet
 
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par Intimithé au consommateur.


Confirmation de commande
 
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.


Preuve de la transaction
 
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la SARL AJM PASSION dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.


Informations sur les produits
 
Tous les efforts ont été faits pour s’assurer de l’exactitude des informations présentées sur le site www.douceurthe.com. intimithé ou ses fournisseurs ne sont néanmoins pas responsables des conséquences, incidents, dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de l’exactitude de l’information transmise même dans le cas où ajm passion a eu connaissance de la possibilité de tels dommages.

Les noms et marques de produits et de fabricants sont utilisés seulement dans un but d’identification. Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas contractuels.
 
Durée de validité de l’offre et du prix de celle-ci
 
Les prix indiqués au moment de la consultation par le client peuvent être modifiés sans préavis. La confirmation de commande forme le contrat et fixe le prix. Les prix de vente sont exprimés en euro TVA comprise.


Réserve de propriété
 
Il est convenu que le vendeur reste propriétaire des marchandises vendues tant que l'acheteur ne lui a pas réglé intégralement le prix de sa commande. Il en résulte qu'en cas de de non paiement d'une commande par l'acheteur , le vendeur pourra exiger à tout moment la restitution des marchandises qui correspondent à la commande non réglée.


Transfert de risque

Tant que l'acheteur n'aura pas réglé intégralement le prix des marchandises qui lui auraient été livrées, il sera tenu à une obligation de conservation de ces marchandises. Si ces marchandises sont détériorées, dégradées, perdues ou volées, l’acheteur portera l’entière responsabilité des conséquences de ce sinistre.


Modalité de livraison
 

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons soit la France Métropolitaine (Livraison sous 48H à 72H). En dehors de cette zone vous pouvez contacter AJM PASSION par mail à contact@douceurthe.com ou nous téléphoner au 02 37 24 95 78. Tous les produits partent de nos locaux en parfait état.

La livraison est gratuite en point relais dès 45€ d'achat hors frais de port.(Hors Chronopost)
 
Le client se doit de signaler au transporteur (ou au facteur) la moindre petite trace de choc (trous, traces d’écrasement, etc.) sur le colis, et le cas échéant refuser le colis. Un nouveau produit identique vous sera alors renvoyé sans frais. L’échange de tous produits déclaré, a posteriori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.
 
AJM PASSION fait son possible pour expédier la commande sous 5 jours ouvrables maximum. En cas d’impossibilité, AJM PASSION prendra contact avec le client par téléphone, ou par mail.
 
Comme dans toute expédition, il est possible de subir un retard ou que le produit s’égare. Dans un tel cas, nous contactons le transporteur pour démarrer une enquête. Tous les efforts sont effectués, aussi longtemps que nécessaire, pour retrouver ce colis. Le cas échéant, le commerçant se fera rembourser par le transporteur et livrera un nouveau colis identique à ses frais.

Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries ou de grève.


Modalité du retrait gratuit au point retrait
 
AJM PASSION dispose d'un point retrait partenaire revendeur gratuit dès 15€ d'achat, les commandes sont a retirés après une prise de rendez vous fixé par nos soins dans les 48h qui suivent la commande par mail à contact@intimithe.

Le jour et l'heure sera communiqué au client par AJM PASSION, en cas d'indisponibilité du client ou de AJM PASSION, un nouveau rendez vous sera fixé.Pour toutes commandes inférieur à 15€ des frais de préparation de 2.90€ seront appliqués avec les mêmes conditions spécifiés précédemment.
 
Les commandes sont à retirer a l'adresse suivante:

 Graine de tournesol

7 rue de l'église

78660 Ablis

France


Problème de livraison du fait du transporteur
 
Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de ''réserve manuscrit'', accompagnée de la signature du client.
 
Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les (2) deux jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.
 
Le consommateur devra transmettre une copie de ce courrier à l’adresse Douceur thé. Sans ce constat, nous ne procédons à aucun échange.


Erreurs de livraison
 
Le consommateur devra formuler auprès de AJM PASSION, le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.Au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée.
 
La formulation de cette réclamation pourra être faite à l’adresse de AJM PASSION.

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera AJM PASSION de toute responsabilité vis-à-vis du consommateur.
 
En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à AJM PASSION dans son ensemble et dans son emballage d’origine en état impeccable à l’adresse de AJM PASSION.

Pour être accepté, tout retour devra être signalé et avoir l’accord préalable de AJM PASSION, qui en cas d’accord réexpédiera le colis à la bonne adresse.
 
Les frais d’envois sont à la charge de AJM PASSION, sauf dans le cas où il s’avérerait que le produit ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par le consommateur dans le bon sens de retour.


Garantie des produits
 
L’acheteur profite des dispositions légales quant à la garantie contre le vice caché.


Droit de rétractation
 
En application des dispositions des articles L.121-21 et suivants du code de la consommation, suite à sa commande en ligne, le client dispose d’un délai de 14 jours ouvrés à compter de la date de livraison pour exercer un droit de rétractation. Si le délai expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou  chômé, ce délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
 
Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez suivre les étapes ci-dessous :
 
1. Imprimez le formulaire : Demande de rétractation
 
2. Remplir le formulaire et signer
 
3. Affranchir et retourner le formulaire à l’adresse suivante ou par courrier électronique : contact@intimithe.com
 
    SARL AJM PASSION /INTIMITHE
    3 rue Barthélémy thimonnier
    78120 Rambouillet

 
4. À réception de votre demande, le service client vous contactera pour organiser le retour des Produits. Les coûts directs restent votre charge.
 
5. Suite au contact avec le service-client, retourner le colis contenant le(s) Produits(s) à l’adresse suivante :
 
    SARL AJM PASSION /INTIMITHE
    3 rue Barthélémy thimonnier
    78120 Rambouillet
    France
 
Note : les Produits doivent être impérativement retournés à l’adresse ci-dessus
 
Le remboursement s’effectuera via le moyen de paiement utilisés lors de l’achat et interviendra dans les meilleurs délais à compter de la réception du ou des Produit(s) retourné(s) et au plus tard dans les 14 jours suivants leur(s) réception(s).
 
Le remboursement ne pourra intervenir que si le Produit est retourné en parfait état, dans son emballage d’origine, accompagné de l’ensemble de ses accessoires, documentations ainsi que de l’original de la facture d’achat. Les Produits utilisés, incomplets, abîmés, endommagés ou mélangés de façon indissociable avec d’autres produits ne peuvent faire l’objet d’un remboursement.
 
Le client ayant passé commande est le seul à pouvoir exercer ce droit de rétractation. En cas de livraison à une personne différente, ce droit ne peut être exercé par le destinataire de la commande.


Droits d’utilisation
 
L’utilisation des marques présentes sur le site est strictement interdite.


Force majeure
 
Aucune des parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit de force majeure. Sera considéré comme un cas de force majeure tout fait ou circonstance irrésistible, extérieur aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle aura eu connaissance.
Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de trois mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à une durée d’un mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux qui sont habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports, tremblement de terre, incendies, tempêtes, inondation, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.


Non-validation partielle
 
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non validées ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.


Non-renonciation
 
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans le cadre des présentes conditions générales de ventes ne saurait être interprété pour l’avenir comme une revendication à l’obligation en cause.
Loi applicable
 
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.
En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à Douceur the pour obtenir une solution amiable.


Clause attributive de juridiction

En cas de litige entre un client et la SARL AJM PASSION, la juridiction du siége de la SARL AJM PASSION sera la seule compétente.


Protection des données personnelles
 
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et au libertés, la SARL AJM PASSION a effectué auprés de la CNIL une déclaration de conformité concernant le traitement informatisé d'informations nominatives. Cette déclaration a été enrgistrée sous le numéro 2060948 V O.

Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de AJM PASSION d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Toute commande passée par l’intermédiaire du site www.douceurthe.com emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente de www.douceurthe.com.
 
En cas de vente à une personne morale, tout différent relatif à la vente (prix, CGV, produits) sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce du siège social de AJM PASSION.


Données personnelles

Avertissement 

Ce modèle sera ultérieurement complété par l’information concernant les directives relatives au sort des données à caractère personnel après la mort (article 32-I-6° de la loi du 6 janvier 1978 modifiée). 

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par AJM PASSION pour la gestion des achats, la gestion de notre clientèle,relance panier,envoie de code promotionnel,collecte des coordonnées pour l'envoi des produits chez le client,statistiques de localisation,heure de connexion,pages visités,temps de connexion.

Elles sont conservées pendant 1 AN et sont destinées Service commercial et technique AJM PAssion représenté par Mr Bonilla Perez alexandre

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Mr Bonilla Perez alexandre 3 Rue Barthélémy Thimonnier, 78120 Rambouillet au 02 37 24 95 78 ou par mail contact@intimithe.com

Nous vous informons de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/.


Cookies & Traceurs

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En général, les cookies sont utilisés pour conserver les préférences de l’utilisateur, stocker des informations pour des choses comme les paniers d’achat et fournir des données de suivi anonymisées à des applications tierces comme Google Analytics,Shopymind,Mailchimp,Boxtal. Les cookies rendront votre expérience de navigation meilleure.

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Le parrainage

Tout membre peut participer à notre programme de parrainage. Celui-ci consiste à promouvoir nos services auprès de personnes physiques non encore inscrites. Le parrainage s'effectue par voie électronique (email, réseaux sociaux) ou de manière orale. Ledit filleul devra alors au moment de son inscription entrer le Mail du parrain dans la case prévue à cet effet.
 
Un membre ne peut parrainer qu'une seule personne physique majeure par foyer (que ce soit dans son propre foyer ou dans un autre foyer).
 
Le parrain devra avoir effectué au moins 1 achat sur le site www.douceurthe.com avec un minimum de 1€ dépensé. Le parrain pourra parrainer 5 personnes maximum en respectant les conditions générales de vente. Le parrain se verra recevoir un bon d’achat de 3€ à dépenser sur le site www.douceurthe.com avec un minimum d’achat de 1€ hors frais de port.
 
Un seul compte par personne peut être ouvert (même nom et/ou même adresse).

Le parrain doit être en mesure de communiquer l'identité et les coordonnées de ses filleuls à AJM PASSION.

En cas de litige, AJM PASSION peut vérifier ces données et contacter tous les filleuls.

Dans le cas où les conditions ne sont pas respectées, AJM PASSION se réserve le droit d'invalider les bonus de parrainage.


Programme de fidélité
 
Avec le programme fidélité, bénéficiez d'un (1) point par tranche de 20€ d’achat sur notre site douceurthe.com hors promotion et produit déjà remisé.
 
1 point est égale à 0.50€ que vous pourrez convertir en bons d’achat à déduire sur votre prochaine commande à partir de 20€ d’achat minimum et hors frais de port.
 
Exemple : pour une commande 100€ sur notre site douceurthé.com, vous recevrez 5 points que vous pourrez convertir en un bon d’achat de 5€ à déduire sur votre prochaine commande avec un minimum d’achat de 20€ hors frais de port et produit en promotion.

La durée de validité des récompenses avant annulation si elle n'ont pas été utilisées est de 365 jours

Les remises du programme fidélité sont cumulables avec le programme de parrainage AJM PASSION dans le respect des conditions générales de ventes.
 
Informations certifications  des produits de notre partenaire fournisseur.
 
AJM PASSION ne dispose pas de la certification BIO et ne peut donc pas appliquer la mention AB sur l'ensemble de ses thés vendus sur notre site.
 
Notre partenaire fournisseur est certifié pour le marquage, la réception des marchandises, le stockage, la préparation et la sortie des marchandises.
 
Vous trouverez ici le certificat BIO de notre partenaire à télécharger


Entreposage du thé
 
Pour vous garantir une conservation optimale des vos produits, les thés doivent être entreposés dans un endroit sec, frais et à l'abri de la lumière.


SARL AJM PASSION, MISE A JOUR CGV août 2018.